Sunrise domaines .asia
Le Sunrise Period et le préenregistrement des domaines .asia.
- Dominiando
Le lancement des domaines .ASIA a été diviser en différentes phases.
Dominiando s'occupera seulement des phases réservées aux entreprises et pas aux gouvernements ou aux privés.
Pratiquement nous nous intéressons exclusivement aux phases appelées Sunrise 2 e Sunrise 3.
NE sont pas admis domaines IDN (internationalized domain name) dans les phases des sunrise.
Il faut savoir dès maintenant que l'organisme gérant a établi les règles de sunrise pour garder l'ordre, l'égalité et transparence entre les partecipants. Vu que sûrement il y aura des discussions ou des problèmes liés à l'attribution des noms à domaines .ASIA, l’organisme gérant souligne que ce n'est pas avec la période de sunrise que l'on veut attribuer un domaine sur la base de l'affirmation d'un droit passé sur un nom par rapport aux autresi; donc il sera toujours possible se refaire aux règles ICANN pour ouvrir une procédure d'arbitrage UDRP.
Avant d'arriver à l’UDRP dans tous les cas, on pourra “recourir” dans le cas où la propre demande d'enregistrement soit refusé.
Le processus di “reconsidération” doit être demandé entre 7 jours de la communication de rejet de la propre application.
La phase du Sunrise 2 est adressée principalement aux titulaires des marques enregsitrés, tandis que le Sunrise 3 aux entreprises enregistrées.
Petit à petit que les demandes sont effectuées dans chaque phase les noms de domaines seront rendus PAS disponibles dans l'ensemble des noms globals. Dans tous les cas à cause des temps nécessaires à la vérification des conditions il est possible qu'un nom au début pas disponible, parce que “réservé” et qui après pour l'absence de conditions refusé, redevient disponible pour la réservation dans une autre phase.
Il peut se passé qu'un nom disponible ne le soit plus ensuite attendu que les phases de vérification peuvent se croiser avec les autres sunrise. Dans ce cas il sera remboursé le montant payé.
Sunrise 2 .ASIA
La phase de Sunrise 2 est réservée aux titulaires (et co-titulaire) de marques enregistrées auprès d'un des offices WIPO des pays adérents et divisées en 3 sous-phases: A, B et C.
Du 9/10/2007 au 30/10/07
SR 2A: pour des tituaires de marques enregistrées avant le 16 Mars 2004.
Les marques doivent être valides, en pleine vigueur, et l'on doit démontrer l’utilisation dans la classe à laquelle elles appartiennent. Si il y a plusieurs classes on en choisi une. L’utilisation ne se démontre pas seulement avec le certificat d'enregistrement (ou certificat de renouvellement) mais aussi avec des documents supplémentaires comme brochure, publicité, etc. afin de pas permettre que la marque soit seulement un moyen pour enregistrer le nom de domaine, bien qu'elle puisse être inutilisée.
Pour les documents qui sont en Anglais, une traduction certifiée pourrait être demandée.
Du 13/11/2007 au 15/01/08
SR 2B: pour titulaires de marques enregistrées avant le 6 Décembre 2006.
La différence avec la période antécédante est que vous ne devez pas démontrer l'utilisation!
SR 2C: protection étendue aux titulaires des marques enregistrées (qui se qualifient dans le 2A et dans le 2B) combinées avec des mots relevants de la classe choisie.
Le mix peut être fait de la classe, sous-titre ou description de l'enregistrement des marques.
Pour toutes les applications faites pendant cette phase il est nécessaire fournir les données de la marque (nom, numéro d'enregistrement, localité, date d'enregistrement PAS de la demande, classe, typologies du demandeurs: si titulaire, co-titulaire, etc).
Dans le cas de validité de la marque dans plusieurs pays en choisir un; dans le cas de plusieurs classe en choisir un.
L’organisme gérant confiera le contrôle des données fournies à un “Verification Agent” qui pourra demander documentations supplémentaires.
Ce n'est pas obligatoire avoir déposée une application dans les périodes de Sunrise précédente pour participer au SR2c.
La documentation devra être délivrée entre maximun 10 jours de calendrier, sous pein de déchéance de la demande.
Les documents doivent être expédiés par voie électronique, mais la Verification Agent peut demander copie des originels.
Sunrise 3 .ASIA
Permet aux entreprises enregistrées avant le 6 Décembre 2006 en un des pays de la communité asiatique d'enregistrer le nom de domaine qui correspond au nom de l'entreprise.
Les données demandées sont (nom entreprise, numéro d'enregistrement, localité, date de la demande d'enregistrement, date de confirmation de l'enregistrement, typologie d'entité).
Vu que il est nécessaire produire la documentation qui atteste l'enregistrement/existance de la societé il est possibile déjà pendant la commande d'indiquer un url où publier le document.
Le format accepté est un PDF et pour chaque page max 400Kb…alternativement il faudra l'envoyer par courriel entre 10 jours de la demande.
La documentation pourra être choisie entre un des suivants documents:
- extrait de la chambre de commerce ou équivalent
- certificat d'incorporation (acte constitutif)
- certificat de good standing ou équivalent.
